Domaine des Bertheliers

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Etablissement public administratif

Présentation de la marque Domaine des Bertheliers

Déposée le 12 mai 2009 par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Bertheliers »

Le déposant est la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale BP 10137 - 17306 - ROCHEFORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Bertheliers est expirée depuis le 12 mai 2019.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , LES BERTHELIERS , Littoraliste , LES INFERETS , Domaine des Inférêts , DE PEYRERAS